Normes XPC 16-600 de Mise en Sécurité Electrique des logements habitation anciens existants
Tous Travaux d' électricité générale Tél : 06 08 75 65 79
Tableaux électrique mise en Sécurité électrique
Installation électrique suppression des anomalies constatées
Dans cette page vous trouverez les articles importants de la Norme XP-C 16-600
1 ) Réglementation Normes XPC 16-600
2 ) Mode d' emploi pour lire un diagnostic Electrique
3 ) Anomalies constatées sur diagnostic électrique et Numéro d' article
4 ) Matériels électriques vétustes ou inadaptés a l' usage
5 ) Conseils Mise en pratique des Normes XPC 16-600
6 ) Danger de l' électricité
7 ) Volumes Salle de Bain
1 ) Règlementation Normes XPC 16-600
A partir de Juillet 2017 de Nouveaux décrets apparaissent, nouvelles règles pour votre devoir d' information :
Obligation aux propriétaire bailleur de fournir un diagnostic électrique obligatoire de l' état de l' Installation électrique avec le Contrat de location du logement et si besoin faire des travaux de Mise en sécurité électrique .
J' attire l' attention que l' utilisation de l' application de cette Norme comprend une mise en sécurité électrique du logement et du fait de supprimer quelques anomalies, et non pas d' une mise en conformité électrique aux normes en vigueur concernant les installations électriques neuves .
2 ) Mode d' emploi
la page de votre diagnostic électrique comporte 4 colonnes sous la forme d' un tableau, la première colonne rappelle la fiche concernée exemple B1, la deuxième colonne indique le numéro de l' article correspondant au numéro de l' anomalie constatée exemple B1.3.a, la troisième décrit l' anomalie constatée, et la quatrième colonne vous informe des travaux a réaliser pour supprimer cette anomalie .
3 ) Anomalies Constatées au diagnostic en détail et Travaux a réaliser
B1
B1.3.a Il n' existe pas de dispositif assurant la coupure d' urgence a l' origine de l' installation électrique
il vous faut installer a vos frais un disjoncteur différentiel de branchement 500 ma de type S de commande et de protection ( AGCP ) ou ( DB ) c'est le nom généralement mentionné sur le diagnostic électrique .
B1.3.b Le dispositif assurant la coupure d' urgence n'est pas situé a l' intérieur du logement ou dans un emplacement accessible directement depuis le logement .
le disjoncteur de branchement doit être accessible disposé sur un panneau de commande a l' intérieur du logement pour permettre d'interrompre, en cas d' urgence et en un endroit unique, connu et accessible , la totalité de l' alimentation électrique ERDF
Il doit être installé à une hauteur comprise entre 0,90 mètres et hauteur maximale de 1,80 mètres du sol et accessible directement sans avoir besoin d' un marche pied ou d' une clé ou d' un outil quelconque, et a commande manuelle a coupure omnipolaire et simultané et doit pouvoir assurer une coupure en charge
B1.3.c Le dispositif assurant la coupure d' urgence ne permet pas de couper l' ensemble de l' installation électrique .
Déplacer l' alimentation des circuits électriques concernés en aval ou si vous préférez après la coupure d' urgence, logiquement la coupure générale baissée il ne doit plus y avoir de courant dans celui-ci .
B1.3.d Le dispositif assurant la coupure d' urgence n' est pas adapté pour assurer une coupure en charge de l' installation électrique .
B1.3.e Le dispositif assurant la coupure d' urgence n' est pas a commande manuelle
B1.3.f Le dispositif assurant la coupure d' urgence n'est pas a commande omnipolaire et simultanée
Remplacer la coupure générale en habitation celle-ci doit être a action directe et a commande manuelle, aucune commande a distance tel que contacteur ou bobine n' est autorisé .
B1.3.g Le dispositif assurant la coupure d' urgence est placé a plus de 1,80 m du sol fini et n' est pas accessible .
B1.3.h Le dispositif assurant la coupure d' urgence est situé dans un emplacement accessible pae une trappe
B1.3.i Le dispositif assurant la coupure d' urgence est placé dans une armoire, un placard ou une gaine dont la porte est fermée a clef ou d' un outil
B1.3.j Le dispositif assurant la coupure d' urgence est placé sous un point d' eau ou au dessus de feux ou plaque de cuisson
Déplacer l' appareil coupure générale urgence type 500 ma du logement pour la rendre accessible a une hauteur entre 0,90 m et inférieur a 1,80 mètres, surtout pas installé en dessous d' un point d' eau, robinet, syphon risque de fuite ect .. ou dans les zones 0,1,2,3 d' un local contenant une baignoire ou une douche, ni aux dessus de feux ou plaque de cuisson
B1.3.l Il existe plusieurs conducteurs dans une même borne du dispositif assurant la coupure d 'urgence
Recâbler et reportez les conducteurs doubles sur un bornier d' un coffret déporté et alimentez la coupure générale d' urgence 500 ma avec un seul conducteur de section approprié sur chaque borne de celui-ci
B2
B2.3.1.a Il n' existe pas de dispositif différentiel DDR protégeant l' ensemble de l' installation électrique
Il vous faut vérifier que votre installation électrique comprends un dispositif différentiel 500 ma de Type S et il vous faut installer un dispositif interrupteur différentiel de 30 ma
B2.3.1.b le dispositif de protection différentiel ne comporte aucune indication sur son courant différentiel résiduel assigné ou sa sensibilité
Remplacer le ou les appareils de protection interrupteur différentiel sans indications précises ou non visible
B2.3.1.c L' ensemble de l' installation électrique n'est pas protégée par au moins un dispositif de protection différentiel
Il vous faut installer un dispositif interrupteur différentiel de 30 ma
B2.3.1.h le dispositif de protection différentiel ne fonctionne pas pour son seuil de déclenchement
Il vous faut remplacer le dispositif interrupteur différentiel dont son seuil est inférieur a 50 %
B3
B3.3.1.a il n' existe pas de prise de terre
B3.3.1.b Une canalisation métallique de liquide ou de gaz est utilisée comme prise de terre
Réalisation d' 1 piquet prise de terre dans le cas d' une habitation maison individuelle, et dans le cas d' un logement collectif ancien mise en place de mesure compensatoire suivantes installer un dispositif interrupteur différentiel 30 ma dans le tableau électrique et réaliser les liaisons équipotentielles supplémentaires en cuisine et salle de bain, prévoir un conducteur de terre en attente dans les parties communes de l' immeuble et l' autre extrémité raccordé au bornier terre du tableau électrique et adresser un courrier au Syndic ou au propriétaire de l' immeuble pour l' informer du manque d' arrivée du câble de terre
B3.3.1.c Les prises de terre du bâtiment ne sont pas interconnectées
Dans le cas d' un seul bâtiment et de plusieurs logement réaliser l' interconnexion de toutes les prises de terre
B3.3.1.d La valeur de la résistance de la prise de terre n' est pas adapté au courant différentiel résiduel sensibilité des dispositifs différentiels protégeant l' ensemble de l' installation électrique
Améliorer la valeur de la résistance de la prise de terre, refaire le Piquet de terre
B3.3.1.e Alors qu' une étiquette mentionne l' absence de prise de terre dans l' immeuble collectif, l' ensemble de l' installation n' est pas protégé par au moins un dispositif différentiel 30 ma et il n' existe pas de liaison équipotentielle supplémentaire en cuisine
Dans le cas d'un immeuble collectif, en l' absence de prise de terre disponible sur le palier, il faut la mise en place des mesures compensatoires et installer un dispositif interrupteur différentiel 30 ma et une liaison équipotentielle cuisine et salle de bain
B3.3.2.a Il n' existe pas de conducteur de terre
Réalisation d' 1 Piquet de terre avec mise en place d' un conducteur de terre dans le cas d' une habitation maison individuelle sinon en habitat collectif mise en place des mesures compensatoires comme ci dessus
B3.3.2.b La section du conducteur de terre est insuffisante
La section du conducteur de terre ne doit pas être inférieur a 16 mm2 s' il est isolé, a 25 mm2 s'il est en cuivre nu et 50 mm2 s'il est en acier galvanisé nu ou en acier inox
B3.3.3.a La connexion du conducteur de terre de la liaison équipotentielle principale ou du conducteur principal de protection sur la borne ou barrette principale de terre n' assure pas un contact durable dans le temps
Refaire les connexions des fils de terre vert-jaune, resserrer les vis et vérifier si les fils tiennent bien en tirant légèrement dessus
B3.3.4.a La connexion de la liaison équipotentielle principale de certaines canalisations métalliques de gaz, d' eau de chauffage central n'est pas visible
B3.3.4.b La section du conducteur de la liaison équipotentielle principale LEP est insuffisante
Le conducteur de cette LEP doit être de section minimale de la moitié de la section du conducteur Principal de protection
B3.3.4.c La valeur mesurée de la résistance de continuité du conducteur de la liaison équipotentielle principale entre la borne et la barrette principale de terre ou répartiteur de terre et points de connexions est supérieur a 2 ohms
Vous devez pouvoir avec un contrôleur en position résistivité entendre le bip de continuité entre toutes les bornes terre de votre installation électrique et le bornier du tableau électrique et également depuis la barrette de coupure de terre ce qui vous donneras une résistivité de moins de 2 ohms
B3.3.4.d La connexion du conducteur de la liaison équipotentiel principale sur les éléments conducteurs n ' assure pas un contact sur et durable dans le temps
Vérifiez les connexions et les serrage des vis et voir si il c'est formé de l' oxydation du vert de gris
B3.3.5.b La section du conducteur principal de protection est insuffisante
La section de celui-ci dépend de la section des conducteurs situé entre le disjoncteur de branchement en aval et le tableau principal de répartition, généralement lors d' un diagnostic une section de 10 mm2 suffise
B3.3.5.c Les éléments constituant le conducteur principal de protection ne sont pas appropriés
Installation création mise en place d' un piquet de terre, l' utilisation de canalisation de liquides ou gaz sont interdites pour la mise en place de mise a la terre d' une installation électrique
B3.3.7.a Des conduits métallique en montage apparents, ne sont pas relié a la terre
Remplacer ces conduits métalliques par des conduits ou goulottes isolants ou mise a la terre des conduits métallique existants :: les conduits style Bergman sont considérés comme vétustes
B3.3.7.b Il existe des conduits métallique en montage apparents dans un local contenant une baignoire ou une douche
Remplacer ces conduits métallique par des conduits ou goulottes isolants en respectant les indices de protection IP des zones de salle de bain
B3.3.8.a Les huisseries métallique comportant des conducteurs ou des appareillages ne sont pas reliés a la terre
B3.3.8.b Les huisseries métalliques d' un local contenant une baignoire ou une douche comportent de l' appareillage électrique fixés ou encastrés
Raccordement des huisseries métallique a la terre et vérification des indices de protection IP de l' appareillage
B3.3.9.a Il existe des boites métalliques en montage apparents dans un local contenant une baignoire ou une douche
B3.3.9.b les boites de connexions métalliques en montage apparent ou encastré ne sont pas relié a la terre
Dépose et remplacement des boites de connexions métalliques par du matériels en matériaux isolant ou raccordement a la terre des boites a connexions métallique et mise en place des mesures compensatoires avec la pose d' un interrupteur différentiel 30 ma
B4
B4.3a1 Un ou plusieurs circuits ne sont pas protégé a leur origine contre les surcharges et les court-circuits
Installer un dispositif de protection contre les surintensités ou disjoncteur adapté a la plus petite section des conducteurs a protéger, rajouter des protections pour des circuits dans le cas ou des fils soit raccordés directement sous la coupure générale type 500 ma
B4.3a2 Un ou plusieurs dispositifs de protection contre les surintensités ne sont pas placés sur les conducteurs de phases
Vérifier qu' il n' y a pas inversion entre le neutre et la phase soit au niveau disjoncteur ou soit au niveau du disjoncteur coupure générale 500 ma
B4.3b le type de fusibles n' est plus autorisés
Procéder au remplacement du tableau électrique et installez des disjoncteurs appelés dispositifs de protections contre les surintensités
B4.3c Plusieurs circuits disposent d' un conducteur neutre commun dont les conducteurs ne sont pas correctement protégés contre les surintensités
Dans les anciens tableaux électrique le neutre est commun et raccordé sur une seule barrette laiton neutre a plusieurs trous et vis qui elle même est raccordée a la sortie neutre de la coupure générale, donc a moins de couper celle-ci le conducteur neutre alimentant tous les circuits de votre installation ne peut ètre coupé
Procéder donc au remplacement par un nouveau tableau électrique
B4.3 f1 la section des conducteurs de la canalisation alimentant le tableau électrique n' est pas adapté au courant de réglage du disjoncteur de branchement
Remplacez les conducteurs entre le tableau électrique et le disjoncteur coupure générale d' abonné 500 ma en respectant la section en fonction de la longueur de câble
B4.3 i Le courant assigné de l' interrupteur différentiel assurant la coupure de l' installation n'est pas adapté
Remplacement de l' interrupteur différentiel par un modèle a courant assigné adapté, toujours mettre une valeur au dessus de la valeur maximale du disjoncteur coupure générale logement exemple pour un DB 10/30A vous pouvez installer un interrupteur différentiel 40 Ampères 30 ma, pour un DB 15/45A il vous faut installer un ID 63 Ampères 30 ma, et pour un DB 30/60A il faut un ID 63 Ampères
B5
B5.3 a Locaux contenant une baignoire ou une douche, la continuité électrique de la liaison équipotentielle supplémentaire, reliant les éléments conducteurs et les masses des matériels électriques n'est pas satisfaisantes résistance supérieur a 2 ohms
B5.3 b Locaux contenant une baignoire ou une douche, la section de la partie visible du conducteur de liaison équipotentielle supplémentaire est insuffisante
Remise en état de celle-ci s' impose ou alors si elle n' existe pas de faire la jonction avec un câble de section 6 mm2 vert-jaune appelé liaison équipotentielle supplémentaire depuis la salle de bain raccordé avec des brides colliers équipotentiel placés sur les tuyaux d' eau cuivre, vidange, huisserie, masse métallique de votre salle de bain et liaison câble a raccorder jusqu' au bornier de terre de votre tableau électrique et ensuite vérifiez a l' aide d' un contrôleur en position ohmmètre avec bip la continuité ou résistivité de cette jonction
B6
B6.3.1a Local contenant une baignoire ou une douche , l' installation électrique ne répond pas aux prescription particulières a ce local adéquation entre l' emplacement ou est installé le matériel électrique et les caractéristiques de ce dernier, respect des règles de protection contre les chocs électriques liées aux zones
Mise en sécurité des zones de mise en conformité selon les locaux contenant une baignoire ou une douche, les distances des zones sont prises en compte en fonction des murs et des parois fixes ou mobiles, la délimitation de la zone 2 s' étend parois mobiles en position ouvertes, tous les socles de prises de courant salle de bain doivent posséder une broche de terre et être relié a la liaison équipotentielle supplémentaires ( LES ) :: vous trouverez plus bas dans la page les photos avec les Zones salle de bain
B6.3.1c Local contenant une baignoire ou une douche, le matériel électrique placé sous la baignoire est accessible sans avoir a retirer le tablier ou la trappe a l' aide d' un outil
Rendre la trappe ouvrable uniquement a l'aide d' un outil, ou déplacer le câblage électrique BT 240 volts hors de dessous la baignoire ou encore réaliser le câblage avec du matériel électrique alimenté en TBTS 12 volts et possédant un indice de protection au moins égal a IP 44
Les câbles desservant les prises de communications de type Téléphone ou de type RJ 45 sont interdits en zone 0, 1 et 2
B7
B7.3a Des enveloppes de matériels sont manquantes ou détériorées
Remplacer le matériel vétuste ou abimé en respectant le degré de protection IP
B7.3b L' isolant de certains conducteurs est dégradé
Remplacer les conducteurs concerné ou placer les dans des goulottes
B7.3c1 Des conducteurs ne sont pas placés dans des conduits, goulottes ou plinthes en matière isolantes jusqu' a leur pénétration dans le matériel électrique qu' il alimentent
Protéger mécaniquement les conducteurs concernés au moyen de conduits, goulottes ou plinthes en matière isolante PVC
B7.3d L' installation électrique comporte des connexions dont les parties actives nues sous tension sont accessible
Placer les connections visibles, les dominos ou les câbles en attentes de pose de luminaires dans des boites de dérivation prévus a cet effet, également de vérifier les raccordement des luminaires ou suspension d' éclairage que les fils électrique soit bien cachés et non visibles
B7.3e L' installation électrique comporte des dispositifs de protection dont les parties actives nues sous tension sont accessibles
Remplacer les portes fusible vétustes, vérifiez l' enveloppe du coffret ou du tableau électrique en restaurant l' indice de protection, rajouter des obturateurs au tableau électrique
B8
B8.3a L' installation électrique comporte des matériels électrique vétustes
B8.3b L' installation électrique comporte des matériels électriques inadaptés à l' usage
Remplacer le matériel vétuste par du matériel électrique possédant l' indice de protection approprié, les conduits Bergman sont interdits :: voir les photos matériels interdits plus bas dans la page
B8.3c L' installation électrique comporte un ou des conducteurs actifs repérés par la double coloration vert-jaune
La couleur vert-jaune est réservé uniquement au câblage des fils de terre et est strictement interdit pour tout autre conducteur actif neutre ou phase
B8.3d L' installation électrique comporte des conducteurs actifs de section inférieur a 12/10 mm
Remplacer les conducteurs concernés, le minimum de section autorisé en BT est de 1,5 mm2
4 ) Matériels électriques vétustes ou inadaptés a l' usage
5 ) Conseils Mise en pratique Normes XPC 16-600
Coupure Générale d' urgence
La coupure générale d' urgence ou disjoncteur d' abonné DB doit se trouver dans le logement directement accessible a une hauteur comprise entre 0,90 m et inférieur ou égal a 1,80 mètre du sol et placé sur une platine support ou panneau de contrôle et doit pouvoir assurer une commande manuelle de coupure générale de l' installation électrique sans avoir a sortir du logement
En logement d' habitation la coupure d' urgence doit être a action directe et aucune commande a distance n'est autorisé :: contacteur, bobines, arrêt d' urgence déporté, elle ne doit pas être installée dans un placard ni dans une gaine ou local fermé a clef, ni placé sous un point d' eau ou au dessus de feux de plaque de cuisson
Pose de Différentiels :
Type , Calibre de l' interrupteur différentiel associé a un réseau de terre , ce dispositif protège les personnes contre les risques de contact ou de choc électrique lors de défaut d' isolement d' un appareil ménager possédant une carcasse métallique, Il assure automatiquement et instantanément la coupure du courant sur le circuit de l' appareil ménager concerné endommagé
Risque encourus et danger, risque de choc électrique ( électrisation ou électrocution ) après avoir touché un appareil ménager dont la masse métallique c'est trouvée anormalement sous tension
Réaliser la pose d' 1 ou plusieurs Interrupteurs différentiel 30 mA calibré en fonction du courant assigné maximum possible du disjoncteur d' abonné DB ou appelé aussi coupure générale d' urgence 500 ma
Attention pour information : Dans le cas d' 1 disjoncteur d' abonné 10/30 Ampères 1 interrupteur différentiel de Calibrage 40 A 30 ma suffira, mais dans le cas de disjoncteur d' abonné 15/45 Ampères ou 30/60 Ampères il faudra mettre minimum 1 Interrupteur différentiel 63 Ampères 30 ma dans votre tableau électrique selon les règles de la Norme XP-C 16-600 de mise en sécurité électrique de logements
Raccordement mise a la Terre :
Prises, Conducteurs, Liaison équipotentielle Principale, Travaux a réaliser : Réaliser la mise a la terre de l' installation électrique a l' aide de la création d' 1 piquet de terre de longueur minimum de 1 mètre associé a la pose d' une barrette de coupure de terre puis raccordement de ce câble appelé conducteur principal de terre jusqu'au tableau électrique principal et mise a la terre des prises de courant de l' installation électrique et en association de l' installation d' un interrupteur différentiel 30 ma
Protection surintensité :
Section minimales des fils électrique, Calibre des Disjoncteurs divisionnaires dans le tableau électrique permettent de protéger les câbles ou conducteurs électrique contre les échauffements anormaux dus aux surcharges des circuits provoqué par une accumulation de prises multiples ou d' appareils ménagers
Ces Disjoncteurs doivent être calibrés en fonction des fils de l' installation, fils de section 1,5 mm2 calibre disjoncteur 16 Ampères maximum et pour les fils de section 2,5 mm2 calibre disjoncteur 20 Ampères maxi
Sont interdit fusibles a tabatières, broches rechargeable ect... Voir notre article Matériels inadaptés a l' usages
Baignoire et douche :
Volumes Salle de Bain et Zones de sécurité électrique, Liaison équipotentielle supplémentaire : Cette liaison des masses ou de mise a la terre permet de mettre au même potentiel ( Resistance 0 Ohms = donc 0 Volts ) toutes les masses métalliques et les masses des matériels électrique des appareils ménager : Lave linge, Grille pain, Chaudière, Tuyaux, ect....
En cas de défaut aucun risque d' électrocution car la différence de tension ou courant est nulle ou zéro
Risque encourus et danger, en cas d' absence de Conducteur de Terre reliant tous les éléments métallique d' une salle d' eau , il y a risque d' électrocution lorsque vous toucherez la partie métallique de l' appareil ménager ou des tuyaux mis accidentellement sous tension
Travaux a réaliser, réaliser la liaison équipotentiel supplémentaire depuis le tableau électrique avec un cable de couleur vert-jaune de section minimum 6 mm2 .
Toujours bien sur en association d' un interrupteur différentiel 30 mA
Contact Direct :
Appareillages interdits , Prises, Douilles, portes fusibles, Câbles et fils électrique protégés mécaniquement ne doivent pas être visibles, Gaines, Les bornes de connexion doivent être placés dans une boite de dérivation en matière isolante avec couvercle
Les câbles doivent être placés dans des conduits, gaines, goulottes ou plinthes en matière isolante équipé de couvercle jusqu' a pénétration dans le matériel électrique qu' il alimentent
L' appareillage ou matériels électrique doit être adaptés et non cassés et avoir un niveau d' isolement suffisant
Risques encourus et danger, l' accès au partie nues sous tension de l' installation électrique ou du matériels vétustes présente d' important risques d' électrisation voire électrocution
Travaux a réaliser, protéger les dispositifs de connections dans des boites étanche pour l' extérieur ou dérivation pour l' installation intérieur
Remplacer les appareillages vétustes, dégradés ou cassés, cheminement des câbles ou fileries sous moulures, tubiro, gaines ect...
Sécurité incendie des logements :
Emplacement des détecteurs de fumées, installation d' un détecteur de fumée par Niveau dans chaque habitation
Danger de l' électricité
Suis je protégé quand j' utilise l'électricité dans ma Salle de Bain ?
Sans protection Interrupteur différentiel 30 ma et sans mise a la terre, l' évacuation des fuites de courant est impossible
Vous risquez donc l' électrocution dans votre Salle de Bain, et en fonction du courant traversant le corps vous risquez :
A ) a 0,5 ma : Sensation très faible
B ) a 10 ma : Tétanisation musculaire
C ) a 30 ma : Paralysie Respiratoire
D ) a 75 ma : Seuil de fibrillation cardiaque irréversible
E ) a 1 A : Arrêt du Coeur
C' est pourquoi il existe des règles et Normes électrique et Respect des distances ou Volumes de sécurité électrique a respecter dans la Salle de Bain
Volume Salle de Bain
Quels sont les Volumes de sécurité électrique dans votre Salle de Bain ?
Les Normes concernant les locaux contenant une Baignoire ou une Douche sont basés sur les 3 Principes suivant :
A ) Limitation de matériels électrique situés a proximité de la Baignoire ou Bac de Douche
B ) Connection de toutes les masses métalliques et liaison équipotentielle a la Terre obligatoire
C ) Définition de Zones ou Volumes a risques Décris ci dessous
* Volume 0 : Sont interdits tous appareils électrique
* Volume 1 : Sont interdits Prises de courant, Appareils ménagers, luminaires
* Volume 2 : Sont interdits Prises de courant, appareils ménagers, éclairage de Classe I,
Sont autorisés éclairage et Sèche serviette de Classe II
Ci Dessous Volumes ou Zones dans le cas d' une Baignoire
Ci Dessous Volumes ou Zones en cas de Douche
Ci Dessous Volumes ou Zones en cas de Douche avec Paroi Fixe
Ci Dessous Volumes ou Zones en cas de Douche a l'Italienne sans receveur
